Conditions d’utilisation

Version du 11 octobre 2026.

Objet et contact

Le site ART ON, https://arton78production.fr/, est exploité par Manuel Le Moing, entrepreneur individuel, sous le nom commercial Art On 78 Prod. Adresse professionnelle : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France. Contact : aaronnejames@gmail.com — 07 71 27 95 18.

Le site présente les collections ART ON et La Puissance Musicale et permet de commander des produits physiques. Les achats sont régis par les conditions générales de vente. En cas de contradiction concernant un achat, les CGV applicables lors de la commande prévalent.

Utilisation du site

Vous fournissez les informations nécessaires à vos demandes et commandes sans usurper l’identité d’un tiers. Si vous utilisez un compte client, protégez vos accès et signalez toute utilisation suspecte.

Les tentatives de fraude, les atteintes à la sécurité et les usages illicites sont interdits. ART ON peut prendre des mesures proportionnées pour protéger le site. Ces mesures ne suppriment pas les obligations relatives aux commandes déjà conclues ni vos droits légaux.

Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, logos, motifs et visuels sont protégés selon les droits applicables à leurs titulaires. Une consultation personnelle est permise. Leur reproduction ou exploitation commerciale nécessite l’autorisation requise, sous réserve des exceptions légales.

Si une fonction d’avis ou de contribution est proposée, son utilisateur ne doit pas porter atteinte aux droits d’un tiers. Un avis ne transfère pas à ART ON les droits sur les autres créations de son auteur. La modération respecte les règles applicables aux avis en ligne.

Fonctionnement et responsabilité

Le site peut connaître des interruptions de maintenance ou des incidents techniques. Contactez ART ON si vous rencontrez une difficulté. Les liens vers des services tiers renvoient à leurs propres conditions, sans réduire la responsabilité d’ART ON pour ses ventes, livraisons et garanties légales.

Aucune disposition ne supprime vos droits impératifs ni les garanties légales applicables aux produits.

Données et communications

La politique de confidentialité décrit les données traitées, leurs finalités et vos droits. La seule consultation du site ne vaut pas consentement aux traceurs facultatifs qui nécessitent votre accord. La newsletter est facultative ; vous pouvez vous désabonner sans empêcher les messages nécessaires au suivi d’une commande.

Modifications et litiges

Une modification s’applique à l’utilisation future du site et ne modifie pas rétroactivement une vente déjà conclue. Pour une réclamation, écrivez à aaronnejames@gmail.com. Les règles de médiation et de règlement des litiges liés à un achat figurent dans les CGV. Le droit français s’applique sous réserve des protections impératives du consommateur.