Dernière mise à jour : 4 octobre 2026.
Responsable du traitement et contact
Manuel Le Moing — Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
Nom commercial : Art On 78 Prod.
Adresse professionnelle : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France.
SIREN : 985 323 534.
SIRET : 985 323 534 00018.
Téléphone : 07 71 27 95 18.
E-mail : aaronnejames@gmail.com.
La présente politique concerne les données personnelles traitées lors de votre utilisation de https://arton78production.fr, de vos achats et de vos échanges avec nous.
Données traitées, finalités et bases légales
- Commandes et service après-vente : nom, coordonnées, adresses, articles commandés, échanges et informations de transaction, pour exécuter le contrat, fabriquer et livrer les produits et traiter les retours.
- Paiements : informations nécessaires à la transaction traitées par les prestataires de paiement proposés lors de la commande, sur la base du contrat. Ne nous envoyez pas vos numéros de carte par e-mail.
- Facturation et obligations légales : données des factures et justificatifs conservés pour respecter nos obligations légales.
- Demandes de contact : coordonnées et contenu des messages, pour répondre à vos demandes, sur la base de mesures précontractuelles, du contrat ou de notre intérêt légitime à assurer le suivi des échanges, selon leur objet.
- Newsletter : adresse e-mail et preuve de votre choix, pour vous envoyer nos communications commerciales sur la base de votre consentement.
- Sécurité : données techniques et de connexion nécessaires au fonctionnement et à la prévention des abus, sur la base de notre intérêt légitime à sécuriser le site, sans préjudice des règles de consentement applicables aux traceurs.
Les informations nécessaires à l'achat ou à une demande sont signalées lors de la collecte. Sans elles, nous ne pouvons pas traiter la commande ou répondre à la demande. L'abonnement à la newsletter est facultatif.
Newsletter et retrait du consentement
L'abonnement repose sur un choix positif du client. Le consentement à recevoir des e-mails marketing ne résulte pas de la seule navigation ou de l'acceptation des CGV. Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien inclus dans chaque e-mail ou en écrivant à aaronnejames@gmail.com. Le retrait n'affecte pas la licéité des traitements antérieurs. Les e-mails nécessaires au suivi d'une commande peuvent toujours être envoyés.
Destinataires et fabrication
Les données nécessaires sont accessibles à Manuel Le Moing et aux prestataires intervenant dans l'hébergement, le paiement, la communication, la fabrication et la livraison. Notre boutique utilise Shopify. Les commandes sont fabriquées et expédiées avec Printify ou TPOP et leurs partenaires de production et de transport selon le produit commandé. Les données de commande et de livraison nécessaires leur sont transmises pour exécuter votre achat. Les autorités peuvent également recevoir des données lorsqu'une obligation légale l'exige.
Durées de conservation
Les données utilisées pour la commande et le service après-vente sont conservées pendant la relation contractuelle puis archivées, avec accès limité, pendant les délais nécessaires à la défense des droits, en principe cinq ans à compter de l'événement pertinent. Les factures et pièces comptables sont conservées dix ans. Pour la prospection par e-mail, les données sont utilisées jusqu'au retrait du consentement et au plus trois ans après la fin de la relation commerciale pour les clients, ou après le dernier contact actif pour les prospects. Les informations minimales nécessaires au respect d'une opposition sont conservées séparément pour éviter une réinscription non souhaitée. Les données techniques sont conservées pendant la durée nécessaire à leur finalité ; les durées propres aux traceurs et aux services de plateforme sont précisées dans leurs informations dédiées.
Shopify et transferts internationaux
Shopify traite les données pour fournir la plateforme et peut agir comme responsable du traitement pour certains de ses propres services. Shopify et Printify peuvent traiter des données en dehors de l'Espace économique européen, notamment en Amérique du Nord, selon les services et partenaires utilisés. Ces transferts sont soumis aux mécanismes applicables, tels qu'une décision d'adéquation ou des clauses contractuelles types. Vous pouvez nous demander des informations sur les garanties relatives à votre commande.
Informations complémentaires : confidentialité des consommateurs Shopify, portail de confidentialité Shopify, politique de confidentialité Printify et informations de confidentialité disponibles sur TPOP.
Cookies et traceurs
Les cookies strictement nécessaires permettent notamment le fonctionnement du panier, de la session et de la sécurité. Les traceurs de publicité ou de mesure d'audience qui ne bénéficient pas d'une exemption légale nécessitent votre consentement préalable. Refuser les traceurs facultatifs ne doit pas empêcher un achat. Vous pouvez utiliser les contrôles de confidentialité proposés par le site et votre navigateur ; pour toute demande relative à vos choix ou aux traceurs, contactez-nous à aaronnejames@gmail.com.
Vos droits
Dans les conditions prévues par le RGPD, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement. Vous pouvez également définir des directives sur le sort de vos données après votre décès selon le droit français. Contactez-nous à aaronnejames@gmail.com ou à notre adresse professionnelle. Une preuve d'identité proportionnée peut être demandée en cas de doute raisonnable. Nous répondons en principe sous un mois ; une prolongation de deux mois est possible lorsque le RGPD l'autorise, en vous informant dans le premier mois.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL. L'effacement ne concerne pas les données dont la conservation est imposée par la loi ou nécessaire à la défense de droits.
Sécurité et modifications
Nous limitons les accès aux données à ce qui est nécessaire. Toute modification importante des finalités ou des modalités de traitement sera portée à votre connaissance et un nouveau consentement sera recueilli lorsqu'il est requis.